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Freelance : il n'a pas été payé, alors il a publié en open source le projet de son client,
Comment s'assurer d'être payé pour son travail ?

Le , par Michael Guilloux

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Cela vous êtes peut-être déjà arrivé si vous êtes un travailleur indépendant. Après que son client ait signé "le contrat" et qu'il a commencé à développer la plateforme demandée, le client a décidé de rompre le contrat et refusé de le payer pour le travail qu'il a fait. « Parfois, on se fait avoir dans les affaires, mais au moins, maintenant, j'ai trouvé une solution », explique Jason Werner, freelancer et développeur de Cosmo, un gestionnaire mobile de portefeuille de cryptomonnaie. La solution dont il parle, c'est de publier en open source la plateforme qu'il avait commencé à développer pour son client.


C'est quelque chose qui peut arriver à tous les travailleurs indépendants, et pas seulement les nouveaux. Alors, comment s'assurer que vous serez effectivement payé pour votre travail ?

Selon les plus avertis des réalités du freelance, la règle numéro un est de ne jamais commencer à coder ou travailler avant la signature d'un contrat en bonne et due forme. Il faudrait toujours avoir un contrat, même si c’est seulement pour quelques centaines d'euros. Mais allez-vous vraiment essayer d'obliger votre client à respecter un contrat de quelques centaines d'euros ? La question est pertinente puisqu'il se pourrait qu'avec le paiement que vous réclamez, vous puissiez ne pas être ne mesure de couvrir les frais de justice. Mais les plus optimistes estiment que le simple fait d'exiger un contrat peut suffire à éloigner les clients sans scrupules ou simplement les contraindre à vous payer.

Une autre solution peut être de demander une avance. Il faut essayer d’obtenir le paiement d'une avance si possible. Si le client accepte de la verser, alors cela devrait plus ou moins vous assurer qu'il n'hésitera pas à payer le reste quand vous aurez fini le travail.

Avoir des paiements hebdomadaires ou les plus rapprochés possible permet aussi de s'assurer que si le client rompt subitement le contrat de manière abusive, vous aurez au moins été payé pour le travail que vous avez fait à la semaine près si vous êtes payé de manière hebdomadaire. Il faut donc le demander.

Il ne faut pas non plus oublier de faire attention, voire éviter les nouveaux clients ou les clients avec peu d'expérience. C'est surtout valable si vous êtes sur une plateforme de mise en relation entre travailleurs indépendants et clients. À propos, certains pourraient penser que Jason Werner n'aurait pas vécu cette expérience s'il travaillait sur l'une de ces plateformes, notamment les plus populaires. Mais celles-ci ne garantissent pas non plus que vous serez payé après avoir travaillé pour un client. C'est en tout ce que relate Lahcen Bouya, créateur de cours en ligne et freelancer sur Upwork.

Juste le mois dernier, l'un de ses clients a refusé de le payer après qu'il a terminé son travail. Le contrat a été fixé à 200 $. Lahcen Bouya a menacé le client de le signaler auprès d'Upwork, espérant lui faire changer d'avis. Mais grande a été sa surprise lorsque le client lui a dit qu'il n'avait aucune idée de la manière dont fonctionne la plateforme, et il semblait avoir raison. Lahcen Bouya a en effet rapporté à Upwork que son client refusait de lui payer les 200 $ après qu'il a rempli sa part du contrat, en fournissant bien sûr toutes les preuves à l'appui. Les spécialistes en médiation d'Upwork lui ont toutefois répondu que la plateforme ne peut pas déterminer qui a tort ou raison dans un litige, et qu'en tant que tierce partie neutre, ils ne pouvaient prendre parti ni pour les clients ni pour les freelancers. Ils disent seulement que sur la base des documents fournis par chaque partie, ils pouvaient les aider à trouver un arrangement, mais ils ne pouvaient imposer des décaissements de fonds.

« Si l’une ou aucune des parties n'est disposée à négocier ou si un accord mutuel ne peut être trouvé, l’affaire devra être confiée à une tierce partie pour recevoir une décision juridiquement contraignante précisant le mode de versement des fonds », lit-on encore dans le mail d'Upwork à Lahcen Bouya. Or obtenir cette décision juridiquement contraignante allait lui coûter 300 $, ce qui n'était donc pas une option pour le freelancer. Ci-dessous la vidéo de Lahcen Bouya. Vous pouvez aller directement à la 2e minute et 50e seconde (2:50).


Source : Projet open source publié par Jason Werner

Et vous ?

Que pensez-vous de l'acte de Jason Werner ?
Avez-vous déjà vécu ce genre d'expérience ? Une entreprise ou un client a-t-il refusé de vous payer après avoir travaillé ? Qu’avez- vous fait ? Et quels ont été les résultats ?
Que conseillez-vous aux freelancers pour s'assurer d'être payé pour leur travail ?

Voir aussi :

Rapport Hired 2019 : les ingénieurs blockchain sont les mieux payés à Paris et les développeurs Go reçoivent le plus de demandes d'entretien
Freelances IT : les spécialistes SAP sont les plus demandés, suivis des professionnels du cloud et du développement Web, selon Club Freelance
Le travail en freelance serait un piège psychologique pour le travailleur indépendant, qu'en est-il des informaticiens ?
Club Freelance : le TJM des freelances IT en France est de 540 euros, le freelancing est-il plus rémunérateur qu'un emploi salarié dans l'IT ?
Trolldi : quelles sont les réalités du travail à domicile ? Partagez vos expériences

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Avatar de wolinn
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 10/06/2019 à 10:19
Sur 20 ans d'activité, j'ai eu 4 impayés (ce n'était pas du développement logiciel, mais quand même du service d'ingénierie de conception, assez comparable).
1 : un client qui a fait faillite avant de payer
2,3 : deux refus de paiement pour raisons techniques, en fait les torts étaient assez partagés
4 : un refus de la part d'un client clairement malhonnête

Dans tous les cas, je n'ai pas cherché à recupérer par voie juridique, en considérant que ces procédures, en plus de leur coût intrinsèque, sont chronophages, et que cela m'aurait finalement coûté plus que ce qu'il y avait à récupérer.
Par ailleurs, pour 2 et 3, il s'agissait de clients réguliers, ça s'est négocié à l'amiable, et nous avons continué à travailler ensemble par la suite sans autre problème, et ça ne portait pas non plus sur des sommes importantes (moins de 3000 Euros à chaque fois).
Finalement, le seul vraiment malhonnête était le cas 4, et c'était un client étranger (Espagne), ce qui aurait rendu une procédure compliquée. Perdu 4000 Euros sur cette affaire.
Par contre, j'ai explicitement une clause de réserve de propriété dans mes contrats : la propriété de l'étude n'est transférée qu'après règlement intégrale des factures. Donc, en l'absence de paiement, je reste propriétaire de l'étude réalisée, et j'ai toujours une possibilité de la revendre ailleurs.
Je demande aussi des acomptes : pour les petites études, en général, 50% pour les nouveaux clients, 30% pour les clients réguliers et considérés comme à faible risque. Même en cas de non-paiement final, j'ai au moins reçu l'acompte, payable à la commande. Et le délai court à partir de la réception de l'acompte - je ne commence à travailler un peu en avance qu'avec quelques clients très sûrs, pour lesquels je sais que la commande arrive sous quelques jours à cause d'un peu de lourdeur administrative.
Dans certains cas, assez rares quand même, je demande un paiement 100% à la commande (montants<1500 Euros, clients considérés comme à risque élevé).
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Avatar de Pomalaix
Rédacteur https://www.developpez.com
Le 12/06/2019 à 11:08
La première précaution, bien sûr, est de ne pas entamer une mission sans un bon de commande signé par le client.
J'ajouterai que pour limiter les retards de paiement, il est très utile de prévoir dans son contrat des pénalités de retard dissuasives. Le mien prévoit un taux de 5% par mois.

La demande d'acompte est naturellement une possibilité, mais pas toujours facile à obtenir, surtout s'il y a un intermédiaire.
Par exemple, je serais curieux de savoir si certains arrivent à obtenir un acompte de la part d'une SSII (et je leur tire mon chapeau à l'avance).

Si le paiement n'arrive pas à la date convenue, relancer amiablement (et aimablement) sans tarder.
Si au bout de 2 ou 3 relances espacées d'une semaine, on n'a rien obtenu, il est temps d'envoyer en recommandé une mise en demeure de payer. Cette étape est impérative avant d'entamer une procédure judiciaire s'il y a lieu.

Face à un client qui ne paye pas, on peut faire usage de la procédure d'injonction de payer.
C'est relativement
- simple : on envoie ses justificatifs au tribunal qui statuera sur ces seuls éléments, sans que votre client ne soit informé ni consulté. S'ils lui paraissent prouver le bien fondé de votre demande sans ambiguïté, il vous donnera raison.
- rapide : une décision est rendue en quelques semaines
- bon marché : il faut compter de l'ordre de 150 €, l'essentiel de cette somme étant à prévoir pour payer l'huissier qui délivrera à votre client la notification de l'injonction de payer.

J'ai eu à faire usage de cette procédure face à un client qui ne contestait nullement la réalité ni la qualité de mon travail, mais trouvait tous les prétextes pour ne pas me payer.
J'ai obtenu la délivrance d'une injonction de payer et la validation de mes pénalités de retard, et quelques semaines plus tard j'ai pu faire saisir, par huissier, les sommes dues sur le compte bancaire de mon client.
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Avatar de Aurelien.Regat-Barrel
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 14/06/2019 à 11:36
On est vendredi alors je me permets d'être taquin:

Citation Envoyé par Michael Guilloux Voir le message
« Parfois, on se fait avoir dans les affaires, mais au moins, maintenant, j'ai trouvé une solution », [...] c'est de publier en open source la plateforme qu'il avait commencé à développer pour son client.
- le client a besoin d'un logiciel mais ne peut pas se le payer
- il demande à un freelance de commencer le dev
- il refuse de le payer
- le dev publie le code en open source et fait la pub du projet concerné
- des contributeurs débarquent pour améliorer le code et terminer le projet au delà de ce qui est était demandé (50 commits, 7 contributeurs)
- le client est très content: projet de qualité qu'il peut intégralement pomper en toute légalité (licence MIT)^^

Trève de plaisanterie, je suis pas surpris qu'il ait galéré sur un tout petit montant. J'ai pas traité avec beaucoup de clients mais j'ai assez vite constaté que plus le montant est petit / le client est près de ses sous, et plus ça a tendance à être compliqué (à tous les niveaux).
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Avatar de XanatosAO
Membre régulier https://www.developpez.com
Le 12/06/2019 à 10:03
Demander un acompte me semble indispensable : si le client rechigne déjà à payer cet acompte, ça annonce clairement la couleur.

Dans le cas d'un paiement mensuel (maintenance/presta mensuelle sur un site internet)
j'ai un cas client en ce moment même... le client ne paie plus : après de multiples relances, nous avons coupé son site internet.

C'est dommage d'en arriver là, mais c'est un des seul moyen disponible pour faire réagir un client avant d'engager une procédure (et encore... sur de petites sommes comme c'est le cas ici, ça ne vaut même pas le coup).
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Avatar de petitours
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 21/06/2019 à 19:08
Citation Envoyé par Pomalaix Voir le message

Face à un client qui ne paye pas, on peut faire usage de la procédure d'injonction de payer.
+1, j'ai pratiqué une fois, ce fut très efficace et pas eu besoin d'aller à son terme puisque le client a payé à la seconde où il a eu connaissance de la chose

Pour ma part j'ai ajouté aussi dans mes conditions générales qu'en l'absence de paiement dans les délais je n'étais plus soumis à aucune confidentialité sur les données que j'ai a ma disposition (et c'est un point sensible chez la plupart de mes clients)
Ça m'a servi une fois efficacement. Le client a commencé à dire que ce n’était pas possible juridiquement mais a du estimer que le plus simple était de faire ce qu'il avait à faire : payer.

Il y a aussi le droit de retention
https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_...r%C3%A9tention
Je ne sais pas comment ça peut s'appliquer au monde logiciel mais c'est très efficace pour qui a du matériel ou des documents.
Perso si j'ai des prototypes ou autres documents, plans etc je ne les rends que quand on me les réclame et ou après paiement si c'est ma dernière mission.
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Avatar de Pomalaix
Rédacteur https://www.developpez.com
Le 22/06/2019 à 10:30
Citation Envoyé par stigma Voir le message
Pour se garantir un paiement après livraison du produit, certains ont déposé une bombe logique dans le projet, le rendant inutilisable dont le déclenchement reste à établir selon les cas.
Si on veut partir dans les méthodes douteuses, moi quand c'est une prestation de formation que j'assure, il faudrait que je mette une bombe logique dans le cerveau de mes clients pour n'activer leur mémoire qu'une fois la facture payée .
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Avatar de Pomalaix
Rédacteur https://www.developpez.com
Le 14/06/2019 à 11:46
Citation Envoyé par Aurelien.Regat-Barrel Voir le message
... j'ai assez vite constaté que plus le montant est petit / le client est près de ses sous, et plus ça a tendance à être compliqué (à tous les niveaux).
C'est pas faux !
Il existe un seuil en dessous duquel on passe plus de temps en pourparlers / clarification des spécifications qu'en travail facturable.
Dans ce cas il vaut mieux passer son chemin.
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Avatar de viper1094
Membre éclairé https://www.developpez.com
Le 24/06/2019 à 3:47
Quelqu'un a dit plus haut que en 20 ans de Freelance, 4 impayés, dont trois pas vraiment pr raison malhonnête. Penses tu vraiment que perdre 8/10% à chaque projet est rentable ? ( C'est pas du troll. C'est une question car je ne connais pas la durée moyenne d'un projet ni la fréquence de ceux ci).
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Avatar de NBoulfroy
Membre éclairé https://www.developpez.com
Le 13/06/2019 à 18:12
Ce que je pense de son action ? Il avait pas d'autres choix visiblement.

Je suis salarié donc je ne connais pas vraiment ce que peut vivre un freelance mais de ce que j'ai compris, c'est très dur et compliqué.

Je suis partisan de la mise en place d'une solution logicielle faisant office de keygen permettant de limiter le risque : tu paies pas, tu as le logiciel mais il est bloqué. Après, reste aussi les procédures administratives mais cela a un coup, une augmentation du stress et une perte de temps, parfois.

Maintenant, comme je l'ai dit, je parle en tant que salarié donc il est possible que mon avis ne soit pas vraiment intéressant pour le coup.
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Avatar de stigma
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 21/06/2019 à 18:11
Pour se garantir un paiement après livraison du produit, certains ont déposé une bombe logique dans le projet, le rendant inutilisable dont le déclenchement reste à établir selon les cas.
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